On considère, au sens de l'art. 32a al. 4 de l’OPA, une modification comme importante dans les cas suivants :
- Lors d’une augmentation de la puissance,
- lors d’une modification du mode de fonctionnement,
- si l’équipement de travail n’est plus utilisé conformément à sa destination, ou
- si l’équipement est utilisé à d’autres fins que celles qui sont prévues par le fabricant.
Avant toute modification importante apportée, une analyse des risques complète et objective doit être effectuée, en considérant tous les points de la présente instruction, ainsi que les informations du fabricant et du processus dans lequel l’installation et/ou l’appareil technique est utilisé.
L’appréciation des risques effectuée indique si la modification engendrera de nouveaux dangers ou s’il en découle une augmentation d’un risque existant :
1. Il n'y a pas de nouveau danger ni d'augmentation du risque, de sorte que la machine peut toujours être considérée comme sûre.
è Aucune mesure technique de sécurité supplémentaire n'est nécessaire.
2. Il existe un nouveau danger ou une augmentation du risque, mais les mesures techniques de sécurité existantes sont suffisantes pour y faire face, de sorte que la machine peut toujours être considérée comme sûre.
è Aucune mesure technique de sécurité supplémentaire n'est nécessaire
3. Il existe un nouveau danger ou une augmentation du risque, et les mesures techniques de sécurité existantes ne suffisent pas pour y faire face.
è Des mesures de sécurité supplémentaires (techniques et/ou organisationnelles) doivent être mises en œuvre afin de garantir l'état de sécurité de la machine.
è Comme pour une machine neuve :
- Les mesures nécessaires pour que les exigences en matière de sécurité et de santé soient respectées doivent être appliquées.
- Il est conseillé de se référer aux normes existantes pour la définition des mesures applicables.
- Une Certification CE complémentaire s’avère requise.
- La notice d'instructions doit être adaptée ou rédigée si elle fait défaut.
Chaque modification importante doit être approuvée et libérée par un spécialiste de la sécurité au travail (ingénieur de sécurité suivant l'ordonnance sur les qualifications), afin de vérifier si les exigences qui figurent dans l’appréciation des risques sont satisfaites.